Mentions légales

Identification et publication

Editeur (si vous exercez en société)

Le site [nom du site / URL] est édité par [Dénomination sociale], [forme juridique : SAS / SARL / SASU / EURL / SA] au capital de [montant] euros, dont le siège social est situé [adresse complète du siège]. Immatriculée au RCS de [ville du greffe] sous le numéro SIREN [numéro]. Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + numéro] (ou : « TVA non applicable, article 293 B du CGI »). Téléphone : [numéro]. Courriel : [adresse e-mail directe]. Représentant légal : [nom, prénom, qualité : gérant / président].

Editeur (si vous exercez en entrepreneur individuel / micro-entrepreneur)

Le site [nom du site / URL] est édité par [Nom et prénom], entrepreneur individuel (EI), dont l'adresse professionnelle est [adresse]. Numéro SIREN : [numéro] — [RCS de [ville] / Répertoire des métiers de [département] / dispensé d'immatriculation]. Numéro de TVA intracommunautaire : [FR + numéro] (ou : « TVA non applicable, article 293 B du CGI »). Téléphone : [numéro]. Courriel : [adresse e-mail].

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [nom et prénom], en sa qualité de [gérant / président / entrepreneur individuel].

Hébergeur du site

Le présent site est hébergé par WiziShop, SAS au capital de 46 952 euros, dont le siège social est situé 8 Avenue Malaussena, 06000 Nice, immatriculée au RCS de Nice sous le numéro 503 594 525. La plateforme WiziShop est exploitée sur une infrastructure de serveurs dédiés localisée en France, fournie par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit d'auteur et, le cas échéant, par le droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation de l'éditeur, est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Médiation de la consommation et règlement des litiges

Médiateur de la consommation : [nom, adresse, site internet du médiateur].
Conditions générales de vente : accessibles à [URL].
Conformément à l'article 14 du règlement (UE) n° 524/2013, une plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr.